Mentions légales

Propriété du site

Ce site est propriété de la société Valtex Group

Siège social : ZA Le BAS DE CHABOUT, 69170 Valsonne – FRANCE
Tel : 04 74 05 14 70
Capital social de 221 664 €
SIRET : 320 203 177 00011

Directeur de la publication
Marie-Pierre Dumaine, ayant la qualité de PDG de la société VALTEX GROUP

Conception du site

Monika Laval, studio de création (www.capolina.com)
Contact : monika@capolina.com

Hébergement

SHD – Solution d’Hébergement Durable
Technoparc Saone Vallée – 01390 Civrieux
WWW.SHD-CLOUD.COM

Informations mises à disposition

Les informations fournies par la société Valtex Group présentes sur ce site sont à titre indicatif.
La société Valtex Group ne saurait garantir que les informations diffusées sur ce site sont exactes, complètes ni actuelles.
L’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Lien vers le site www.michelgraveur.fr

La société Valtex Group autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte du type pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Droits d’auteur

Le site Internet www.michelgraveur.fr est une création de Monika Laval qui, par conséquent, entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. Les photographies, textes, graphismes, dessins, images, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la société Valtex Group, de Monika Laval ou des personnes les ayant fournies.

Traitement des données personnelles

L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires présents sur ce site pourront être transmises et exploitées et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à Valtex Group, ZA Le BAS DE CHABOUT, 69170 Valsonne – FRANCE
Les marques citées sont déposées par leur propriétaire.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Valtex Group.
Le contenu du site www.michelgraveur.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.